Comité Miss Aéronautique France

Coordonnées du comité

78 Allée de la Royal Air Force, 62520 Le Touquet Paris Plage
Téléphone : (+33) 07.83.99.27.22

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions d’utilisation du site

Le Comité Miss Aéronautique France rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site www.missaeronautique.com implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées ainsi que des lois applicables en France en matière de communication sur le réseau Internet.

Marques

Toutes les marques citées sur le site www.missaeronautique.com et notamment : – les dénominations, logotypes, marques figuratives, noms de produit et/ou services qui sont cités ou reproduits sur le site www.missaeronautique.com sont la propriété exclusive des annonceurs. A ce titre, l’utilisateur ne pourra, en aucun cas utiliser même partiellement, reproduire ou représenter ces marques (sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées). A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par les propriétaires des marques citées, l’exploitation et/ou l’utilisation desdites marques est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit. La marque « Comité Miss Aéronautique France » est une marque déposée, appartenant au Comité Miss Aéronautique France . A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par le Comité, l’exploitation et/ou l’utilisation de la marque « Comité Miss Aéronautique France » est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

Bon usage – responsabilité

Il est rappelé que : les Documents et plus généralement le contenu du site www.missaeronautique.com sont uniquement consultables, les Documents et plus généralement le contenu du site www.missaeronautique.com ne sont pas contractuels.

Le Comité Miss Aéronautique France ne garantit pas l’exactitude des informations qu’il met en ligne sur son site www.missaeronautique.com même si il s’efforce d’y parvenir. A ce titre, le Comité n’est en aucun cas responsable des éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir après consultation de ces informations ; se réserve le droit de modifier, à tout moment, tout ou partie du site www.missaeronautique.com. Toute modification entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne sur le site précité. L’utilisateur sera supposé avoir accepté cette modification pour la suite de sa consultation. Le Comité Miss Aéronautique France décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. Le Comité ne garantit pas que le serveur hébergeant le site www.missaeronautique.com soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique pouvant endommager les composants ou les données stockés dans l’ordinateur de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois nationales et internationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site www.missaeronautique.com est strictement interdite. Le Comité Miss Aéronautique France ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les Documents et plus généralement sur le contenu du site www.missaeronautique.com , quelle qu’en soit la forme. Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des Documents ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site www.missaeronautique.com. Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux Documents et plus généralement au contenu du site www.missaeronautique.com sont les suivantes : DROITS RESERVES – TEXTES, ELEMENTS VISUELS, GRAPHIQUES OU SONORES UNIQUEMENT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET ASGRAPH. REPRODUCTION ET/OU DIFFUSION INTERDITE. En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par le Comité Miss Aéronautique France à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2016-2023 Comité Miss Aéronautique France. All trade marks registered. All rights reserved.

Droits à l’image

Les modèles, artistes interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site www.missaeronautique.com ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations réalisées par le Comité Miss Aéronautique France. Le Comité dont l’image est utilisée sur le site www.missaeronautique.com a consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre dudit site et uniquement dans ce cadre. A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par le Comité Miss Aéronautique France, l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

Informations collectées – confidentialité

La configuration du site www.missaeronautique.com laisse la possibilité au Comité Miss Aéronautique France de récupérer des informations qui s’attachent aux utilisateurs du site : l’objectif est de mieux vous connaître, vous comprendre et de répondre à vos attentes et besoins. Si vous l’acceptez, nous pouvons vous adresser régulièrement de nouvelles informations/rubriques qui seraient susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de fichiers (« cookies ») nous permettant de les obtenir. Le Comité Miss Aéronautique France s’engage à préserver une stricte confidentialité sur ces informations qui ne pourront en aucun cas, faire l’objet d’une revente et/ou d’une communication à des tiers. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par là même de vous contacter. Le Comité Miss Aéronautique France rappelle que, conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant : dans cette hypothèse, l’utilisateur doit envoyer un e-mail à l’adresse suivante : veronique.lamblin@missaeronautique.com

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.missaeronautique.com nécessite une autorisation préalable écrite du Comité Miss Aéronautique France. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable communication de notre site. Les liens hypertextes mis en œuvre par le Comité en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Comité qui déclare n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne fournir aucune garantie concernant l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur ces sites. Le Comité ne pourrait, en conséquence, être tenu pour responsable du fait des contenus de ces sites ou du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

Réseaux sociaux

Le site www.missaeronautique vous permet de partager sur des réseaux sociaux (facebook, twitter, etc.) la plupart des Documents mis en ligne. Pour partager un Document, vous devez cliquer sur un bouton de partage du type « Partager » ou une icône représentant le réseau social et précédée de la mention « Partager sur ». Le fait de cliquer sur ce type de bouton vous amène sur le réseau social sélectionné et vous invite, si vous n’êtes pas déjà connecté à ce réseau, à vous connecter (avec vos identifiant et mot de passe) ou à vous inscrire. Le Comité n’est pas responsable des actions effectuées par l’internaute sur le site du réseau social. En cas de doute, de problème, de réclamation ou de questions, l’internaute devra contacter le réseau social. Lors de cette connexion au réseau social, le serveur accueillant le site web du réseau social peut placer sur l’ordinateur du visiteur des cookies contenant son identifiant et autres informations que le réseau social peut être amené à utiliser lors de connexions futures. Les informations récoltées sur l’internaute par le réseau social suite à sa connexion, notamment les pages qu’il a visité sur le site www.missaeronautique.com ou sur d’autres sites comportant des boutons de partage, peuvent être exploitées par le réseau social dans le but de collecter des informations de statistiques, de publier de la publicité ciblée sur l’ordinateur de l’internaute, etc. Ces informations ne sont pas accessibles par le Comité. Pour plus d’informations, veuillez vous référer aux Conditions d’utilisation du réseau social, en particulier aux règles concernant la vie privée. Le Comité n’a pas accès aux informations échangées avec le réseau social et n’est pas responsable des interactions entre notre site et le réseau social, en particulier de tout contenu (description, invitations a visiter www.missaeronautique.com, etc.) ajouté par l’internaute sur le réseau social. L’internaute ne devra en aucun cas placer des commentaires pouvant porter préjudice au réseau social ou au Comité (voir nos conditions d’utilisation et les conditions d’utilisation du réseau social).

Attribution de juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du site www.missaeronautique.com sont soumises, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, au Droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
COPYRIGHT © 2016-2023 Comité Miss Aéronautique France. All trade marks registered. All rights reserved.

0
    0
    Votre panier
    Votre panier est videRetour à la boutique